Close Menu
    Facebook X (Twitter) Instagram YouTube LinkedIn
    Nos Alpes
    • FAI UN DONO
    • PARTNERS
    • ABBONATI
    Facebook X (Twitter) Instagram YouTube LinkedIn
    • Économie et politique
      • Transports
      • Économie
      • Politique
    • Culture et patrimoine
    • Environnement et territoire
    • Tourisme et sport
    • Territoires
      • Alpes du Nord et Rhône
      • Alpes du Sud et Provence
      • Vallée d’Aoste
      • Piémont
      • Ligurie
      • Corse et Sardaigne
      • Suisse romande et Tessin
    • Rubriques
      • Nos Alpes à la découverte
      • Nos Alpes, Nos Livres
      • Nos Alpes Cuisine
      • Contes et récits
    • FR
      • IT
    • Log In
    Nos Alpes
    Home » Posts » Exonérations fiscales dans les Alpes françaises: France Ruralité
    Alpes du Nord et Rhône

    Exonérations fiscales dans les Alpes françaises: France Ruralité

    Corentin FenardCorentin Fenard4 septembre 2024
    Share Facebook Twitter LinkedIn Email WhatsApp Copy Link Telegram
    « France Ruralités Revitalisation »
    « France Ruralités Revitalisation »

    Depuis le 1er juillet 2024, le statut « France Ruralités Revitalisation » a remplacé les anciennes Zones de Revitalisation Rurale (ZRR), avec une nouvelle dynamique aux territoires ruraux de France.

    Ce dispositif, avec ses exonérations fiscales et sociales, le soutien aux communes, des mesures pour la mobilité et la renovation des bâtiments, représente une opportunité pour les Alpes occidentales françaises.

    « France Ruralités » s’inscrit dans le cadre de l’Agenda Rural, développée en France à partir du débat national qui avait suivi la crise des gilets jaunes, et de l’Agenda Territorial de l’Union Européenne.

    Presque tout le versant français de la frontière franco-italienne concernée par le mesures de France ruralité

    « France Ruralité Revitalisation » couvre plus de 17 700 communes en France, dont 414 dans Nos Alpes.

    Parmi ces communes, il faudra rappeler l’élibilité d’une partie de la Haute-Maurienne (Bonneval-sur-Arc, Bessans), uen partie du massif de Bauges, des communes près du Jura suisse, l’ensemble du département des Hautes Alpes, à l’exclusion de Gap, tout le département des Alpes-de-Haute-Provence, une belle partie du département de l’Isère, les territoires des Baronnies provençales, des communes de la Vésubie, de la Tinée et des montagne des Alpes Maritimes, l’arrière pays du Var et du Marseillais.

    A’ l’exclusion de la Haute-Savoie et du Genevois français, qui n’ont aucune commune integrée dans le dispositif, le reste du versant français de la frontière franco-italo-suisse est presque entièrement concernée par les mesures de France Ruralité Revitalisation.

    Extrait 2 De La Carte De France Ruralité 2024
    Extrait de la Carte 2024 de l’ANCT de France Ruralité. Les zones en violet sont les anciennes ZRR qui sont confirmées

    Les mesures de défiscalisation

    Le dispositif a confirmé des mesures d’exonérations fiscales, qui suit un modèle appliqué à d’autres programmes, par exemple dans les zone urbanes fragiles.

    Les entreprises doivent employer moins de 11 salariés, se trouver ou développer leur activité principale dans ces zones, exister entre le 1er juillet 2024 et le 31 décembre 2029.

    Les exonérations fiscales sont applicables pendant 5 ans à 100 % avant d’être réduites de manière dégressive les 3 années suivantes (75 %, 50 % puis 25 %).

    Concernant les exonérations sociales, il faudra employer moins de 50 salariés, embaucher un nouveau salarié pour au moins 12 mois, et ne pas avoir effectué un licenciement pour motif économique dans les 12 mois précédant l’embauche.

    Un débat et des mesures semblables sont proposée en Italie par des projets de loi, par exemple pour les Appennins de Bologne, mais rien n’est encore en place.

    Mobilité, santé, dotation des communes, immobilier

    Pour la mobilité durable, le « Fonds vert », doté de 90 millions d’euros sur trois ans, financera à 50% les communes rurales françaises, intercommunalités, associations et entreprises pour des projets, y compris des pistes cyclables et des services de transport à la demande.

    Le dispositif prévoit même un soutien renforcé aux collectivités locales avec plusieurs actions, entre autres l‘augmentation des dotations financières et des aides pour l’ouverture de bureaux et ateliers, pour France Services, pour les services de la poste.

    Dans le domaine du loyer de solidarité pour les familles fragiles, les habitants de ces zone bénéficieront de l’exemption de la contribution prévue à cet effet.

    En matière de santé, il est prévu d’augenter le nombre des médicobus, au services des zone en éloignement géographique, pour les personnes agées dasn les villages ou s’il existente des délais importants d’obtention de rendez-vous chez un généralist.

    Image

    Il y aura aussi de Fonds pour les lieux de convivialité, pour 2 millions d’euros par an pendant trois ans pour les cafés associatifs ou les lieux culturels saisonniers, avec la rénovation de locaux, l’acquisition d’outils de gestion et les frais de fonctionnement durant la première année.

    Des mesures sont aussi prévues pour la lutte contre le logement vacant : une prime de 5 000 euros a l’objectif de remobiliser 2 500 logements par an sur l’ensemble des territoires ruraux en France.

    LIRE AUSSI Hautes-Alpes : pour une mobilité alternative à la voiture en solo

    Featured top
    Cropped corentin fenard.png
    Corentin Fenard

    Né à Rome et de nationalité française, il a grandi au sein de diverses cultures, tout en développant une passion pour les Alpes. Passionné d'innovation et expert en développement territorial et touristique, il réside actuellement dans le Pays de Gex.

    LEGGI ANCHE / A LIRE AUSSI

    La Capponadda ligure, La « Capponadda » de Ligurie
    Nos Alpes Cuisine

    Un plat à déguster à la plage ? La « Capponadda » de Ligurie !

    13 juillet 2025
    Gaetano Bonetti visto con gli occhi del figlio Michel, Gaetano Bonetti vu à travers les yeux de son fils Michel
    Nos Alpes, Nos Livres

    Michel Bonetti raconte Gaetano, le migrant et la liberté en Haute-Savoie

    13 juillet 2025
    Angelo Conterno, vincitore della Vuelta del 1956, in mostra a Torino, un estratto dalla locandina (c) Città metropolitana di Torino
    Culture

    Les champions historiques de Turin à la Vuelta espagnole, une exposition

    12 juillet 2025
    La filigrana di Campo Ligure, Le filigrane de Campo Ligure (c) CC BY-SA 4.0, Simone Piombo, Wikimedia Commons
    Patrimoine

    La relance du filigrane et l’avenir en argent à Campo Ligure

    12 juillet 2025
    Van Dyck, Saint Martin partage son manteau (c) CC BY-SA 4_0 Jeanhousen Wikimedia Commons
    Nos Alpes à la découverte

    Le Chemin de saint Martin en Vallée d’Aoste

    12 juillet 2025
    Il Museo regionale dell’emigrazione dei piemontesi nel mondo, Le Musée régional de l’émigration des piémontais dans le monde (c) https://museoemigrazionepiemontese.it
    Culture et patrimoine

    Réouverture du Musée de l’émigration des piémontais

    11 juillet 2025
    Nosaccents
    Les plus lus
    La Capponadda ligure, La « Capponadda » de Ligurie

    Un plat à déguster à la plage ? La « Capponadda » de Ligurie !

    13 juillet 2025
    Gaetano Bonetti visto con gli occhi del figlio Michel, Gaetano Bonetti vu à travers les yeux de son fils Michel

    Michel Bonetti raconte Gaetano, le migrant et la liberté en Haute-Savoie

    13 juillet 2025
    Angelo Conterno, vincitore della Vuelta del 1956, in mostra a Torino, un estratto dalla locandina (c) Città metropolitana di Torino

    Les champions historiques de Turin à la Vuelta espagnole, une exposition

    12 juillet 2025
    La filigrana di Campo Ligure, Le filigrane de Campo Ligure (c) CC BY-SA 4.0, Simone Piombo, Wikimedia Commons

    La relance du filigrane et l’avenir en argent à Campo Ligure

    12 juillet 2025
    à ne pas manquer
    William Turner, “The Bay of Baiae with Apollo and the Sibyl”, olio su tela, 1823 (La Venaria reale)

    L’hommage de la Reggia di Venaria au Romantisme de la peinture dans “Turner. Paesaggi della Mitologia”

    By Giorgia Gambino6 janvier 2023

    L’exposition, curée par Anne Lyles et dédiée à un des peintres anglais les plus connus, est admirable dans les Sale delle arti du premier étage jusqu’au dimanche 28 janvier 2024.

    Nice Climat Summit

    À Nice le premier “Nice climate summit” dédié au climat et à la biodiversité

    24 septembre 2023
    Tunnel del Lötschberg (Adrian Michel, CC BY-SA 3.0)

    La restructuration du Tunnel du Lötschberg va coûter cher

    28 septembre 2023
    Moutier (Florian Pépellin, CC-BY-SA 3.0)

    Moutier est toujours plus proche au Canton du Jura

    30 septembre 2023
    suivez-nous sur
    • Facebook
    • Twitter
    • Instagram
    • YouTube
    • LinkedIn
    About
    About

    Nos Alpes est publiée par
    Agence de coopération et développement sas Aosta (I) TVA IT01050350071

    Enregistrée au Tribunal d'Aoste n.1 - 4/10/2023

    Registre des opérateurs de la communication (ROC) n. 39954 - 28/11/2023

    Nos Alpes est membre de ANSO - Associazione Nazionale Stampa Online

    Directeur responsable: Enrico Martial

    Privacy policy

    Facebook X (Twitter) Instagram YouTube LinkedIn
    Les plus lus
    Le train de Saint-Gervais Les-Bains (c) CC BY SA Wikimedia Commons

    Ce train qui devait arriver au sommet du mont Blanc

    5 octobre 2024
    Éboulement_en_Maurienne 27/08/2023 - Florian Pépellin CC BY SA

    Lyon-Turin : la ligne ferroviaire actuelle peut encore être sauvée

    1 février 2024
    Autour du Fort de Bard, la bataille (c) Nos Alpes IA

    Napoléon et le Fort de Bard, la bataille /4

    4 mars 2025
    L'esercitazione nei pressi della base aeronavale di Hyères nel 2024, azione su contatto (c) Ministero della difesa

    La Base d’aéronautique navale de Hyères a 100 ans, en fête le 1er juin

    31 mai 2025
    Post populaires
    William Turner, “The Bay of Baiae with Apollo and the Sibyl”, olio su tela, 1823 (La Venaria reale)

    L’hommage de la Reggia di Venaria au Romantisme de la peinture dans “Turner. Paesaggi della Mitologia”

    6 janvier 2023
    Nice Climat Summit

    À Nice le premier “Nice climate summit” dédié au climat et à la biodiversité

    24 septembre 2023
    Tunnel del Lötschberg (Adrian Michel, CC BY-SA 3.0)

    La restructuration du Tunnel du Lötschberg va coûter cher

    28 septembre 2023
    Moutier (Florian Pépellin, CC-BY-SA 3.0)

    Moutier est toujours plus proche au Canton du Jura

    30 septembre 2023
    © 2025 Nos Alpes.
    • Qui sommes-nous
    • S’abonner
    • Partenaires
    • Faire un don
    • IT
    • Log In

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.