Close Menu
  • Adhérer
  • Économie et politique
    • Economia
    • Politica
    • Transports
  • Culture et patrimoine
    • Culture
    • Événements
    • Tourisme et sport
  • Environnement et territoire
  • Rubriques
    • Nos Alpes, Nos Livres
    • Nos Alpes Cuisine
    • Nos Alpes à la découverte
    • Tribunes et idées
  • Territoires
    • Suisse romande et Tessin
    • Alpes du Nord et Rhône
    • Alpes du Sud et Provence
    • Vallée d’Aoste
    • Piémont
    • Ligurie
    • Corse et Sardaigne
    • Principauté de Monaco
  • Faire un don
  • Qui sommes-nous
  • IT

Se connecter

Mot de passe oublié ?
Facebook X (Twitter) Instagram YouTube LinkedIn
Nos Alpes
  • FAI UN DONO
  • ORGANIZZAZIONI
  • ADERIRE
Login
  • Économie et politique
    • Transports
    • Politique
  • Culture et patrimoine
  • Environnement et territoire
  • Tourisme et sport
  • Territoires
    • Alpes du Nord et Rhône
    • Alpes du Sud et Provence
    • Vallée d’Aoste
    • Piémont
    • Ligurie
    • Corse et Sardaigne
    • Suisse romande et Tessin
  • Rubriques
    • Nos Alpes à la découverte
    • Nos Alpes, Nos Livres
    • Nos Alpes Cuisine
    • Nos Alpes PODCAST
    • Nos Alpes VIDÉO
    • Contes et récits
    • Tribunes et idées
  • FR
    • IT
  • Log In
Nos Alpes
Home » Articles » Les sept zones de santé transfrontalière entre la France et la Belgique /4
Santé

Les sept zones de santé transfrontalière entre la France et la Belgique /4

Enrico MartialEnrico Martial16 août 2024
Share Facebook Twitter LinkedIn Email WhatsApp Copy Link Telegram
Drapeau belge à Royan (CC BY-SA 3.0 Cobber17)
Drapeau belge à Royan (CC BY-SA 3.0 Cobber17)
La coopération sanitaire transfrontalière en Europe /4
Entre la Belgique et la France, il existe la forme la plus établie de coopération sanitaire transfrontalière, dont on parle relativement peu, mais qui constitue un cas avancé et une bonne pratique d’accords et de collaboration, avec sept zones structurées.

Bien que moins visible dans le récit européen, il existe un système solide de coopération dans le secteur de la santé à la frontière entre la France et la Belgique. Il a débuté, comme dans d’autres cas, autour d’un problème spécifique, à savoir les soins de santé pour les travailleurs transfrontaliers, vers les années 1970, et a depuis évolué de la coopération entre hôpitaux à la création d’un espace transfrontalier de la santé.

La phase concernant les travailleurs transfrontaliers a porté sur les systèmes de sécurité sociale, complétée par une activité ultérieure concernant les soins de santé depuis le début des années 1990.

Le programme Interreg I (1991-1993) entre la province belge du Hainaut et la région française de l’époque, le Nord-Pas-de-Calais, a vu une phase d’apprentissage et d’adaptation aux systèmes d’organisation et de soins de santé de l’autre versant, qui a été suivie par un premier accord entre hôpitaux en 1993, avec une coopération en particulier entre ceux de la région Est de Lille, la ville de Tourcoing et la ville belge de Mouscron. Dans la zone transfrontalière, les patients français ont commencé à recevoir des traitements de dialyse à Mouscron, tandis que les maladies infectieuses étaient prises en charge par l’hôpital français de Tourcoing.

Là aussi, l’évolution de la base juridique européenne a permis de surmonter certains obstacles existants : avec les règlements n° 883/2004 et n° 987/2009 sur la mobilité transfrontalière, par exemple, l’autorisation préalable du service national a été supprimée. Parallèlement, avec le programme Interreg II, l’expérience a été étendue à l’ensemble de la frontière, notamment avec une carte de santé franco-belge, lancée le 1er mai 2000, en commençant par l’hôpital belge de Chimay et les hôpitaux français de Felleries-Liessies, Fourmies et Hirson.

Le développement des conventions sectorielles a finalement abouti à l’adoption d’un accord intergouvernemental franco-belge, signé le 30 septembre 2005[1] et entré en vigueur six ans plus tard, après publication dans les journaux officiels respectifs, le 1er mars 2011. L’accord s’est concrétisé dans le climat de la directive européenne n° 24 de la même année 2011 sur la mobilité des patients, les règles européennes de prescription et la mise en place de points de contact nationaux.

Image
La carte des sept zones ZOAST (c) Observatoire Franco-Belge de la santé – GEIE

Entre-temps, l’accord a permis la création de sept zones de santé transfrontalières, les ZOAST (Zone organisée d’accès aux soins transfrontaliers). Les trois premières ont été créées en 2008 (Ardennes, Nord-Hainaut occidental, Arlon et Longwy), suivies de deux en 2010 (Mons-Maubeuge et Tournai-Valenciennes), d’une en 2012 (Thiérache) et d’une en 2015 (Littoral de la mer du Nord). On est passé d’une coopération inter-hospitalière à la définition de territoires de santé communs. D’une spécialisation des établissements par pathologie ou par disponibilité d’équipements, on est passé à une mutualisation des capacités de soins, à l’image de ce qui peut se faire au sein d’un État membre.

Cette évolution s’est accompagnée de l’adoption de nouveaux instruments, par exemple dans le domaine des soins médicaux d’urgence, avec la convention AMU du 20 mars 2007, pour les urgences et la prise en charge des infarctus du myocarde et des accidents vasculaires cérébraux, qui résout notamment dans certaines zones éloignées les problèmes de délais d’intervention de plus de 20 minutes, non conformes à la réglementation en vigueur.

Dans le domaine socio-sanitaire, un accord-cadre franco-belge sur la prise en charge des personnes handicapées a également été signé le 21 décembre 2011 et est entré en vigueur le 1er mars 2014, avec des processus conjoints de suivi, d’innovation et de réforme du secteur[2].

Notes

[1] Accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique sur la coopération sanitaire transfrontalière, signé à Mouscron le 30 septembre 2005, JORF n°0097 du 24 avril 2011. L’acte a également été ratifié par des composantes régionales belges, par exemple par la Communauté flamande, voir Moniteur Belge – Belgisch Staatblad n°129 du 16 avril 2009.

[2] Henri Lewalle, La coopération sanitaire et médico-sociale transfrontalière franco-belge comme instrument d’intégration européenne pour améliorer les conditions de vie et l’état de santé des populations frontalières, in « Santé en contexte » UNA éditions, 2021, pp. 25-35. La liste des accords entre la France et la Belgique est disponible auprès du CLEISS (Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale), agence française qui regroupe les compétences des ministères de la sécurité sociale et de l’économie dans ces domaines.

Couverture du libre du CNR - Issirfa - Rome
Couverture du livre du CNR – Issirfa – Rome

Série de sept articles tirés d’un essai d’Enrico Martial dans le volume « La cooperazione sanitaria transfrontaliera : sfide ed esperienze », par les soins de Raffaella Coletti et de Gabriella Saputelli, Rome, Giuffré 2022, dans une série de l’ISSIRFA du Consiglio nazionale delle Ricerche (CNR).

(suite après le week-end : la série reprend le lundi 19 août)

LIRE LA SÉRIE DE SEPT ARTICLES : La coopération sanitaire transfrontalière en Europe

Coopération sanitaire transfrontalière (CNR) Featured
Enrico martial
Enrico Martial
  • Website
  • Facebook
  • X (Twitter)
  • Instagram
  • LinkedIn

Directeur de Nos Alpes, journaliste. Il a collaboré avec des magazines et des journaux italiens, de Il Mulino à Limes, de Formiche à Start Magazine.

LEGGI ANCHE / A LIRE AUSSI

La locandina della mostra sulla collezione Varricchio delle opere di Italo Mus, al Castello Gamba a Châtillon
Expositions

Italo Mus, 23 tableaux inédits de Domodossola au château Gamba de Châtillon, en Vallée d’Aoste

20 novembre 2026
L'affiche de la Quinzaine du Cinéma italien de Chambéry 2026
Cinéma

À Chambéry, De Sica et Moretti à la Quinzaine du cinéma italien

20 novembre 2026
Rencontres du cinéma italien à Grenoble 2026
Cinéma

Grenoble, vingt ans de Rencontres du cinéma italien, jusqu’au 29 novembre

19 novembre 2026
Le Mercato del Gusto à Saint-Jean de Maurienne le 30 août 2025, en préparation du Little Italy Festival (c) Nos Alpes Enrico Martial
France-Italie

Little Italy en Maurienne n’aura pas lieu, l’association organisatrice dépose le bilan

19 novembre 2026
La dogana di Moillesulaz, tra Ginevra e Annemasse, uno dei principali punti di passaggio dei lavoratori frontalieri tra Svizzera e Francia; La douane de Moillesulaz, entre Genève et Annemasse, un des principaux points de passage des travailleurs frontaliers entre Suisse et France (c) CC BY-SA 2.0, mpd01605, Wikimedia Commons
Politique

Travailleurs frontaliers : la réforme européenne pourrait coûter 800 millions de francs par an à la Suisse

19 novembre 2026
L'evento di lancio del progetto Alcotraite 2 Trasporti (c) Association Conférence des Hautes Vallées
Transports

À Nice, Alcotraité 2 Transports le 24 novembre sur les liaisons ferroviaires franco-italiennes

18 novembre 2026
L’AGENDA DES ALPES
VE 20 NOV
Ouverture de Atrium Leydi – Musique et littérature à Rivarolo Canavese
Ivrea – Atrium Leydi, via IV Martiri 48 · Province de Turin

Inauguration du nouvel espace culturel Atrium Leydi, avec lectures, présentations de livres et accompagnement musical des élèves du lycée musical de Rivarolo Canavese.

VE 20 NOVDI 22 NOV
Festival Envies de scène – Alberville
Albertville – Théâtre de Maistre · Savoie

Festival de théâtre à Albertville, avec des spectacles présentés dans le cadre d’Envies de scène au Théâtre de Maistre.

VE 20 NOVLU 23 NOV
Fête de la Sainte-Catherine
Sierre · Vaud et Valais

Foire traditionnelle et braderie de la Sainte-Catherine à Sierre, avec animations et marché sur la Plaine Bellevue.

SA 21 NOV
Canavais entre baroc et utopie – Canavese, tra barocco e utopia
Ivrea e Castello di Masino · Province de Turin

Parcours culturel entre Ivrée, ville UNESCO, le château de Masino et les paysages de l’Erbaluce, consacré au patrimoine architectural et historique du Canavais.

TOUT L’AGENDA →
LES DERNIERS ARTICLES
La locandina della mostra sulla collezione Varricchio delle opere di Italo Mus, al Castello Gamba a Châtillon

Italo Mus, 23 tableaux inédits de Domodossola au château Gamba de Châtillon, en Vallée d’Aoste

20 novembre 2026
L'affiche de la Quinzaine du Cinéma italien de Chambéry 2026

À Chambéry, De Sica et Moretti à la Quinzaine du cinéma italien

20 novembre 2026
Rencontres du cinéma italien à Grenoble 2026

Grenoble, vingt ans de Rencontres du cinéma italien, jusqu’au 29 novembre

19 novembre 2026
Le Mercato del Gusto à Saint-Jean de Maurienne le 30 août 2025, en préparation du Little Italy Festival (c) Nos Alpes Enrico Martial

Little Italy en Maurienne n’aura pas lieu, l’association organisatrice dépose le bilan

19 novembre 2026
LES PLUS LUS DANS LES 30 DERNIERS JOURS
La Luna sul Mont Avic, alla mostra all'Hôtel des États ad Aosta (c) Enzo Massa Micon Culture

La Lune sur les montagnes valdôtaines : à Aoste, les photographies magiques d’Enzo Massa Micon

By Enrico Martial24 octobre 2026

« La Leunna », la lune sur les montagnes valdôtaines, est une exposition d’Enzo Massa Micon à Aoste, ouverte jusqu’au 14 mars 2027.

Colle della Maddelena - Col de l'Arche (c) Szeder László, CC BY-SA 4.0, Wikimedia Commons

Col de Larche: travaux et horaires compliqués, mais circulation fluide

30 juillet 2026
Un estratto della situazione in Maurienne dal reportage Réchauffement climatique : nos routes vont-elles tenir ?», della serie Le monde de Jamy (c) France Télévisions

Les routes de la Maurienne à l’épreuve du climat, reportage de Jamy Gourmaud (à ne pas manquer)

29 octobre 2026
La Festa dei Morti di Barcelonnette, La Fête des Morts de Barcelonnette (c) Bruno Maximin, Ubaye Tourisme

Le Mexique dans les Alpes : la Fête des Morts à Barcelonnette

30 octobre 2026
suivez-nous sur
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • YouTube
  • LinkedIn
À propos
À propos

Nos Alpes Le Nostre Alpi
Journal numérique quotidien
Editeur : Agence de coopération et développement sas
Siège et rédaction : rue Saint-Anselme 45 11100 Aoste AO (I) TVA IT01050350071
Première publication du journal : 22 novembre 2023

ISSN 3103-8565
Nos Alpes
[site web mis à jour en permanence]

Enregistrée au Tribunal d'Aoste n.1 - 4/10/2023

Registre des opérateurs de la communication (ROC) n. 39954 - 28/11/2023

Nos Alpes est membre de ANSO - Associazione Nazionale Stampa Online

Directeur responsable : Enrico Martial

Privacy policy

Facebook X (Twitter) Instagram YouTube LinkedIn
Les plus lus
Le train de Saint-Gervais Les-Bains (c) CC BY SA Wikimedia Commons

Ce train qui devait arriver au sommet du mont Blanc

5 octobre 2024
Colle della Maddelena - Col de l'Arche (c) Szeder László, CC BY-SA 4.0, Wikimedia Commons

Col de Larche: travaux et horaires compliqués, mais circulation fluide

30 juillet 2026
Il territorio verde Ma Mountanha dei Champlas in Piemonte (c) Cristina Bruno Nos Alpes

« Ma Mountanha », concours photo pour les Champlas des Alpes piémontaises

18 juin 2025
Il Battesimo, di Enrico Crespi (c) Nos Alpes Anna Maria Colombo

À la découverte des costumes traditionnels de la Valsesia

29 juin 2024
Post populaires
Tunnel del Lötschberg (Adrian Michel, CC BY-SA 3.0)

La restructuration du Tunnel du Lötschberg va coûter cher

28 septembre 2023
Cantone Giura, Canton Jura

Fête du peuple: les jurassiens se préparent aux 50 ans du Canton

30 septembre 2023
L’Ospizio del Gran San Bernardo (Stan Shebs, CC BY-SA 3.0)

À Massimo Farcoz et Luisa Rocchia le premier “Road to Gran San Bernardo”

30 septembre 2023
“Mondial du fromage et des produits laitiers 2023”

“Mondial du fromage et des produits laitiers 2023” à Tours : des centaines de fromages champions du monde

1 octobre 2023
© 2026 Nos Alpes.
  • Qui sommes-nous
  • Adhérer
  • Faire un don
  • IT
  • Log In

Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.

Gérer le consentement
Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour le fonctionnement du site, les statistiques et certains contenus externes. Vous pouvez les accepter, les refuser ou choisir vos préférences à tout moment.
Funzionale Toujours activé
L'archiviazione tecnica o l'accesso sono strettamente necessari al fine legittimo di consentire l'uso di un servizio specifico esplicitamente richiesto dall'abbonato o dall'utente, o al solo scopo di effettuare la trasmissione di una comunicazione su una rete di comunicazione elettronica.
Préférences
L'archiviazione tecnica o l'accesso sono necessari per lo scopo legittimo di memorizzare le preferenze che non sono richieste dall'abbonato o dall'utente.
Statistiche
L'archiviazione tecnica o l'accesso che viene utilizzato esclusivamente per scopi statistici. L'archiviazione tecnica o l'accesso che viene utilizzato esclusivamente per scopi statistici anonimi. Senza un mandato di comparizione, una conformità volontaria da parte del vostro Fornitore di Servizi Internet, o ulteriori registrazioni da parte di terzi, le informazioni memorizzate o recuperate per questo scopo da sole non possono di solito essere utilizzate per l'identificazione.
Marketing
L'archiviazione tecnica o l'accesso sono necessari per creare profili di utenti per inviare pubblicità, o per tracciare l'utente su un sito web o su diversi siti web per scopi di marketing simili.
  • Gérer les options
  • Gérer les services
  • Gérer {vendor_count} fournisseurs
  • En savoir plus sur ces finalités
Préférences
  • {title}
  • {title}
  • {title}

Sign In or Register

Welcome Back!

Login to your account below.

Lost password?